Une femme accuse son ex de violences. Deux vérités s’affrontent sur le podium du prétoire. Les traces de coups accréditeront la version de la victime.
Un homme, emmitouflé dans sa doudoune, se présente devant la barre. Il est suivi d’une jeune femme moulée dans une robe en jersey de laine noir et blanc, qui s’assoit sur le banc réservé aux victimes. Ses cheveux longs lissés, noirs comme l’ébène, encadrent son visage pâle. Elle a porté plainte contre son ex-petit-ami, de 18 ans son aîné, pour une série de violences physiques et psychologiques qu’elle indique avoir endurées pendant deux ans. « Au début, il était très gentil, puis il a commencé à me faire des scènes de jalousie et à me tyranniser », explique-t-elle au tribunal. Le couple s’est séparé mais les violences ont persisté, sous la forme de harcèlement par téléphone et de textos. Jusqu’au jour où son ex l’a « surprise » en bas de chez elle, l’a attrapée par les cheveux, l’a jetée à terre et l’a menacée de mort. « C’est elle qui m’a donné un coup de sac à main ! » se défend l’homme, placé sous contrôle judiciaire jusqu’à l’audience avec l’interdiction de contacter la plaignante et de détenir une arme. Ce dernier est plutôt un adepte de la délinquance en col blanc. Il a déjà été condamné à douze reprises et incarcéré pendant trois ans pour des escroqueries, extorsions de fonds, faux et usage de faux. « Monsieur D n’est pas quelqu’un d’ordinaire, vous avez devant vous un escroc et un falsificateur, et sa réputation est abondement relatée sur Google », pointe l’avocat de la jeune femme, qui entend d’ores et déjà planter le décor.
Emprise
Ce dernier va s’employer à énumérer les mensonges du prévenu, repérés dans la procédure. « Il prétend avoir cessé de la contacter depuis mai 2013, or des textos envoyés sur le portable de ma cliente prouvent le contraire […]. Il dit qu’il n’avait pas le permis de conduire, or, le voici ! » lâche l’avocat en présentant un document à la juge « Il dit qu’il ne sait pas comment elle est tombée, or deux témoins – dont la gardienne – indiquent l’avoir vu projeter Mlle N. au sol […]. Il a même usurpé son identité en se faisant passer pour elle auprès de ses amis sur Facebook ! »
Autre comportement « surréaliste » pointé par la partie civile : « Le prévenu a envoyé une lettre à la grand-mère de Mlle N. pour dire que sa petite-fille était recherchée pour cambriolage. » Certes, explique-t-il, sa cliente aurait pu porter plainte plus tôt, mais son ex l’en avait dissuadée en prétendant avoir des relations dans la police et la justice. « Cet homme a exercé une emprise redoutable sur cette jeune femme qui n’avait que 21 ans quand elle l’a connu, s’indigne l’avocat. Il l’a accueillie dans son appartement de 400 mètres carrés dans le 8e arrondissement et elle s’est retrouvée prisonnière de la situation […] ». Très abîmée par cette histoire, la femme est sous traitement. Le médecin expert qui l’a examinée quelques semaines avant l’audience a fixé une ITT psychologique de 55 jours, précise le conseil. Et de solliciter 50 000 euros pour l’ensemble des préjudices de sa cliente.
Coups de pied dans le ventre
« Ces faits sont caractérisés », estime la procureur, qui demande au tribunal d’écarter les faits antérieurs à la dernière scène de violence décrite par la plaignante, faute de preuve. « La gardienne a été alertée par des cris, elle a été témoin de cette scène qui commence par une agression envers la victime, qui a répliqué en donnant un coup de sac à main […]. Il l’a saisie par le bras, l’a mise au sol et lui a donné des coups de pied dans le ventre et les jambes. Le certificat établi le lendemain est compatible avec ce que la victime a décrit […]. Elle indique qu’elle a chuté sur le dos, en effet, on observe des contractures sur le trapèze droit ; elle dit qu’elle est tombée sur le poignet sur lequel une entorse a été constatée, ce qui a occasionné 10 jours d’ITT », détaille la magistrate. « Cette violence est démesurée au regard d’un coup de sac à main, même s’il a été donné avant », ajoute-t-elle.
La magistrate refuse en revanche de se baser sur le rapport d’ITT psychologique qui est intervenu bien plus tard. « Ce préjudice moral colore l’action civile mais ne peut être pris en compte dans le cadre de l’action publique », explique-t-elle. Et de rappeler que la dernière condamnation du prévenu date de moins de cinq ans, ce qui signifie qu’il n’est plus accessible au sursis simple. Relevant enfin « l’intention de nuire manifeste » de l’auteur des violences, elle sollicite une peine mixte, soit 6 mois, dont 3 assortis d’un SME avec l’obligation principale de ne pas contacter la victime.
6 mois de prison, dont 3 assortis d’un SME
« Ce n’est pas un saint », reconnaît l’avocat de la défense en tournant les pages de son épais dossier. « Mais s’il avait voulu brutaliser Mlle N., il ne serait pas venu la voir en pleine journée à la vue de tous », souligne-t-il. « Pourquoi est-il venu ? Pour lui parler et non pas pour la frapper », assure le défenseur. Et de pointer le comportement incohérent de la jeune femme qui ne s’est rendue aux unités médico judiciaires (UMJ) que le lendemain des faits. « On ne sait pas ce qui s’est passé entre-temps », relève ce fin connaisseur de la procédure. Et, pour faire écho à la litanie des « mensonges » du prévenu développée par son confrère, il rappelle que la plaignante a, lorsqu’elle s’est présentée au commissariat, dit que son ex venait de sortir de prison. « Ce qui est faux ! Il était libre depuis deux ans ! » Et de solliciter la relaxe pure et simple de son client.
Celui-ci sera néanmoins jugé coupable et condamné à six mois, dont trois assortis d’un SME pendant deux ans, impliquant l’interdiction de contacter la victime « de quelque manière que ce soit ». Le tribunal rejettera les demandes d’indemnisation de la partie civile, faute pour elle d’avoir respecté l’orthodoxie procédurale qui exige de « présenter deux demandes distinctes pour les préjudices [moral et psychologique] ». Ce que l’avocat devra expliquer à sa cliente, avec des mots choisis…